un site du département de la moselle

Archives en ligne - Conditions générales d'utilisation

 Conditions générales de réutilisation des images des informations publiques détenues par le Service Départemental d'Archives de la Moselle
Par délibération en date du 22 juin 2018, le conseil départemental de la Moselle a décidé la gratuité complète de la réutilisation des informations publiques contenues dans les archives départementales de la Moselle, sauf le paiement par l'usager du coût technique de la délivrance des images.

logo

Copyright © 2019
Tous droits réservés
Département de la Moselle

1, Rue du Pont Moreau
CS 11096
57036 Metz CEDEX 01

Nous contacter

Archives départementales
1, allée du Château à Saint-Julien-lès-Metz
Tél. : 03.87.78.05.00

Centre des archives industrielles et techniques
Rue du Merle à Saint-Avold
Tél. : 03.87.78.06.78

Suivez l'actualité des Archives en temps réel !

Rejoignez-nous surfacebook-logo

Plan du site - Mentions légales - Gestion des cookies - Foire aux questions