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Administrations des domaines et droits réunis

Les registres de contrôle des actes notariés et des actes sous seing privé sont une source prisée des chercheurs car ils permettent de repérer l'enregistrement d'actes puis de les consulter, le cas échéant, dans les fonds d'archives des études notariales. A partir de 1791, ce sont les registres des bureaux de l'enregistrement qui offrent aux lecteurs une source d'informations de même nature.

Paul d'Arbois de Jubainville donne plus de détail au sujet des procédures de perception des droits domaniaux et de contrôle des actes dans son introduction au répertoire numérique de 1925.

Articles 2C1 à 2C1693.

Table des matières :

ADMINISTRATIONS GENERALES DES DOMAINES DES GENERALITES DE METZ ET DE LORRAINE ET BARROIS

  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (2C1 à 2C1693)
    • Bureau d'Albestroff (2C1 à 2C10)
    • Bureau d'Ancy-sur-Moselle (2C11 à 2C51)
    • Bureau d'Arnaville (2C52 à 2C55)
    • Bureau de Bazoncourt (2C56 à 2C78)
    • Bureau de Bioncourt (2C79 à 2C105)
    • Bureau de Bisten (2C106 à 2C120)
    • Bureau de Bitche (2C121 à 2C391)
    • Bureau de Boulay (2C392 à 2C517)
    • Bureau de Bourgaltroff (2C518 à 2C549)
    • Bureau de Bouzonville (2C550 à 2C793)
    • Bureau de Brulange (2C794 à 2C814)
    • Bureau de Château-Salins (2C815 à 2C888)
    • Bureau de Corny (2C889 à 2C911)
    • Bureau de Courcelles-Chaussy (2C912 à 2C947)
    • Bureau de Delme (2C948 à 2C956)
    • Bureau de Dieuze (2C957 à 2C1111)
    • Bureau de Dilling (2C1112 à 2C1118)
    • Bureau de Faulquemont (2C1119 à 2C1187)
    • Bureau de Forbach (2C1188 à 2C1253)
    • Bureau de Gelucourt (2C1254 à 2C1272)
    • Bureau de Goin (2C1273 et 2C1274)
    • Bureau de Gorze (2C1275 à 2C1324)
    • Bureau d'Insming (2C1325 à 2C1383)
    • Bureau de Juville (2C1384 à 2C1395)
    • Bureau de Kirsch (2C1396 à 2C1423)
    • Bureau de Lesse (2C1424 à 2C1427)
    • Bureau de Liocourt (2C1428 à 2C1437)
    • Bureau de Lixheim (2C1438 à 2C1518)
    • Bureau de Longeville-lès-Saint-Avold (2C1519 à 2C1541)
    • Bureau de Lorquin (2C1542 à 2C1603)
    • Bureau de Lucy (2C1604 à 2C1606)
    • Bureau de Maizières-lès-Vic (2C1607 à 2C1616)
    • Bureau de Marsal (2C1617 à 2C1657)
    • Bureau de Mars-la-Tour (2C1658 à 2C1693)

Articles 2C1694 à 2C3138 et 2C3139 à 2C3192.

Table des matières :

ADMINISTRATIONS GENERALES DES DOMAINES DES GENERALITES DE METZ ET DE LORRAINE ET BARROIS

  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (2C1694 à 2C3138)
    • Bureau de Metz (2C1694 à 2C2043)
    • Bureau de Moyen (2C2044)
    • Bureau de Nitting (2C2045 à 2C2086)
    • Bureau de Norroy-le-Veneur (2C2087 à 2C2120)
    • Bureau d'Ottange (2C2121 et 2C2122)
    • Bureau de Pange (2C2123 à 2C2138)
    • Bureau de Phalsbourg (2C2139 à 2C3195)
    • Bureau de Porcelette (2C2196 à 2C2222)
    • Bureau de Puttelange-lès-Sarralbe (2C2223 à 2C2324)
    • Bureau de Réchicourt-le-Château (2C2325 à 2C2380)
    • Bureau de Rémilly (2C2381 à 2C2398)
    • Bureau de Richemont (2C2399 à 2C2449)
    • Bureau de Rodemack (2C2450 à 2C2453)
    • Bureau de Saint-Avold (2C2454 à 2C2565)
    • Bureau de Saint-Quirin (2C2566)
    • Bureau de Sarralbe (2C2567 à 2C2649)
    • Bureau de Sarreguemines (2C2650 à 2C2801)
    • Bureau de Saulny (2C2802)
    • Bureau de Sierck (2C2803 à 2C2916)
    • Bureau de Thionville (2C2917 à 2C3043/2)
    • Bureau de Tholey (2C3044)
    • Bureau de Vic (2C3045 à 2C3072)
    • Bureau de Viviers (2C3073 à 2C3132)
    • Bureau de Welferding (2C3133 à 2C3138)

ADMINISTRATION GENERALE DES DOMAINES DE LA GENERALITE DE METZ

  • Direction des domaines de Metz (2C3139 à 2C3143)
  • Contrôle des exploit : bureau de Metz (2C3144 à 2C3171/3)

ADMINISTRATION GENERALE DES DOMAINES DE LORRAINE ET BARROIS

  • Recettes des domaines (2C3172 à 2C3180)
    • Bureau de Bitche (2C3172 à 2C3176)
    • Bureau de Boulay (2C3177 à 2C3179)
    • Bureau de Sarreguemines (2C3180)
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing privé (2C3181 à 2C3186)
    • Bureau de Boulay (2C3181)
    • Bureau de Dilling (2C3182)
    • Bureau de Relling (2C3183)
    • Bureau de Saint-Avold (2C3184
    • Bureau de Sarreguemines (2C3185 et 2C3186)
  • Contrôle des exploits (2C3187 à 2C3190)
    • Bureau de Bacourt (2C3187 et 2C3188)
    • Bureau de Lesse (2C3189 et 2C3190)
  • Divers (2C3191 et 2C3192)
 
 

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