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Archives anciennes (avant 1790)

Administrations provinciales

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Bureau des finances de Metz

Le bureau des finances de la généralité de Metz et Alsace est institué en 1661. Les officiers qui le composent exercent des fonctions administratives et contentieuses en matière domaniale, financière, fiscale, de voirie et d'urbanisme. Ils sont peu à peu privés de leurs compétences par la création des administrations de l'intendance et des ponts et chaussées.

Paul d'Arbois de Jubainville donne plus de détails au sujet des compétences exercées par cette institution dans son introduction au répertoire numérique de 1925.

Articles C71 à C198.

Table des matières :

  • Registres de présence (C71 à C74)
  • Délibérations (C75 à C78)
  • Officiers comptables : cautionnements (C79 à C81)
  • Arrêts du Conseil d'Etat : transcriptions (C82)
  • Plumitif (C83 à C86)
  • Recettes des épices (C87 à C95)
  • Personnel et administration générale (C96 à C123)
  • Provisions d'offices (C124 à C198)

Articles C199 à C374.

Table des matières :

  • Domaines : concessions, régies et comptes (C199 à C253)
  • Chemins : constructions, réparations, plaintes (C254 à C282)
  • Police de la voirie (C283 à C329)
  • Rivières, cours d'eau, usine à eau (C330)
  • Salines, gabelles, comptes, délivrance de sel, état de la population (C331 à C374)

Articles C375 à C633.

  • Capitations : rôles, comptes, décharges, quittances (C375 à C443)
  • Comptes des fournitures faites aux étapes (C444 à C579)
  • Etats des recettes et dépenses de la généralité de Metz et d'Alsace (C580 à C622)
  • Etats des recettes et dépenses des salines de la généralité de Metz, de Lorraine, du Luxembourg et du comté de Chiny (C623 C627)
  • Etat général des charges du domaine (C628 à C633)

Articles C634 à C818.

Table des matières :

  • Etat du produit des gabelles et salines dans les Trois-Evêchés, en Lorraine et au Luxembourg (C634 à C644)
  • Etats des délivrances dues pour les francs-salés (C645 à C647)
  • Etats des recettes et dépenses des gabelles et salines de Metz (C648 et C649)
  • Etats des gages et charges de la généralité de Metz (C650 et C651)
  • Etats au vrai des recettes et dépenses : voir le détail présenté dans la table des matières de l'inventaire-sommaire (C652 à C816)
  • Etat des amendes adjugées au roi (C817)
  • Etat au vrai des recettes et dépenses relatives aux ventes d'offices (C818)

Suppléments C864 à C895 et C950 à C971.

Articles C973 à C976.

 
 

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