Infos pratiques

Ouverture au public
Du 1er septembre au 30 juin : du mardi au vendredi de 8 h 30 à 16 h 45 (suspension des communications de documents à 16 h 00), le samedi de 8 h 30 à 12 h 30 (suspension des communications de documents à 11 h 45).
Du 1er juillet au 31 août du mardi au vendredi de 8 h à 15 h (suspension des communications à 14 h 30).

En 2024, la salle de lecture de Saint-Julien-lès-Metz sera fermée le 27 décembre et le 28 décembre au matin mais sera ouverte les 23 et 24 décembre.

Attention ! Fermeture d'une semaine tous les mois sauf juillet et août, consacrée au nettoyage des documents atteints par les moisissures : se renseigner.

Se rendre aux archives
1 allée du Château à Saint-Julien-lès-Metz
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Pour nous écrire
Archives Départementales de la Moselle
CS 11096
57036 METZ CEDEX 1

Les spécificités
Sans prétendre à l’exhaustivité, le site de Saint-Julien-lès-Metz conserve, pour l’Ancien Régime, les fonds des cours et juridictions, de l’intendance, de l’Eglise (séculière et régulière, y compris les registres paroissiaux) et, pour l’époque contemporaine, les archives du Conseil Général (aujourd’hui Département), de la Préfecture, des tribunaux (y compris les registres d’état civil), des directions déconcentrées de l’Etat. Certains fonds couvrent ces deux périodes, comme les minutes notariales ou les archives communales déposées. S’y ajoutent des fonds privés, déposés ou donnés par des particuliers, des associations, des entreprises…

Ouverture au public
Sur rendez-vous (tél. : 03.87.78.06.78).

Se rendre au CAITM
Rue du Merle à Saint-Avold (quartier Jeanne-d'Arc)
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Pour nous écrire
Centre des Archives Industrielles et Techniques de la Moselle
CS 11096
57036 METZ CEDEX 1

Les spécificités
Le site de Saint-Avold est dédié à la conservation de la mémoire des grandes industries qui ont marqué l’histoire de la Moselle. Il conserve principalement les archives des Houillères du Bassin de Lorraine, mais aussi des archives de la sidérurgie, de verreries et cristalleries, de Bata, de la manufacture des tabacs de Metz, de la chambre de commerce et d’industrie, des fonds de syndicats, d’ingénieurs, de caisses de protection mutuelle.

Pour faire une recherche
Accès aux inventaires des fonds industriels et techniques conservés à Saint-AvoldAccès aux inventaires des fonds industriels et techniques conservés à Saint-Avold

L'inscription, sur présentation d’une pièce d’identité en cours de validité, est gratuite et valable pour l’année en cours. Elle conditionne la communication de documents en salle de lecture. Cette inscription est personnelle et non cessible.

Outre les données indispensables à son inscription (état civil et domicile), le lecteur est invité à préciser le but de sa venue : études scolaires et universitaires, besoin privé de pièce administrative, enquête personnelle de loisir, enquête professionnelle,….

Avant d’accéder à la salle de lecture, l’usager est invité à déposer ses effets personnels (sacs, classeurs, dossiers, etc.), y compris les boissons et aliments, dans l’une des consignes mises à disposition à l’accueil du rez-de-chaussée. Il n’emportera que du papier, des crayons de papier, son ordinateur portable sans housse et son appareil photographique. Les vêtements d’extérieur seront déposés au vestiaire prévu à cet effet en salle de lecture après avoir été vidés de tout objet de valeur.

Le public est accueilli dans deux salles de lecture : l'une à Saint-Julien-lès-Metz, l'autre à Saint-Avold. Les documents qu'on y consulte sont ceux qui sont conservés dans chacun des sites dont les spécialités sont explicitées : les transferts de l'un à l'autre ne sont pas possibles.

Le président de salle accueille le lecteur et l'oriente dans ses recherches. Le règlement de salle de lecture est affiché sur place.

Sont à disposition, en accès libre, des instruments de recherche : inventaires, répertoires, catalogues, fichiers, ainsi que des ouvrages de référence usuels, consultables sur place uniquement. Les tables de mariages, naissances et baptêmes et de décès et sépultures réalisés par les sections mosellanes du Cercle généalogique de Lorraine sont aussi accessibles dans la salle de lecture de Saint-Julien-lès-Metz.

Il sera communiqué un article (dossier, boîte, registre, livre, pochette de plans) à la fois, avec un maximum de six articles par personne et par demi-journée.

Les documents originaux sont consultables sur place, exclusivement. Lorsqu’un document a été reproduit sur microfilm, microfiche, fichier numérique ou tout autre support de substitution, seule la reproduction en est communiquée au lecteur.

Certains documents ont été microfilmés. Ces films peuvent être communiqués dans un autre service d'archives publiques, départementales ou municipales, pour une période d’un mois : il revient à l'usager de se renseigner auprès du service d'archives le plus proche de son domicile pour savoir s'il accepte d'accueillir les microfilms en prêt (procédure d'échange). Cette possibilité restera ouverte tant que toutes les images numérisées des documents ne seront pas mises en ligne.

Certains documents d'archives publiques ne sont pas immédiatement communicables en application de la loi (Code du patrimoine, article L. 213-2). Le portail FranceArchives propose un outil très complet permettant de déterminer la communicabilité des documents susceptibles d'intéresser les usagers. Cependant, des autorisations de consultation avant l'expiration des délais de communicabilité peuvent être accordées par le ministère de la Culture (Code du patrimoine, article L. 213-3) : l'usager produira à cet effet une demande de communication par dérogation (formulaire, fiche d'identification des documents, notice explicative). Certaines archives privées sont également soumises à des restrictions de communication.

Les usagers peuvent obtenir contre paiement la reproduction de documents conservés aux Archives départementales de la Moselle dans la limite des possibilités du service. Les tarifs de cette prestation sont affichés dans les salles de lecture.

La réutilisation des données publiques est libre : aucune licence n’est nécessaire pour cette réutilisation, dès lors que les documents sont librement communicables et qu’ils ne relèvent pas du droit de la propriété intellectuelle (délibération du conseil départemental du 22 juin 2018).

Les Archives départementales possèdent une importante collection ancienne de moules (600 pièces) et reproductions de sceaux en plâtre (environ un millier) réalisés de 1909 à 1914. Ces moulages présentent l'intérêt d'avoir conservé l'image de sceaux pour certains endommagés ou perdus par la suite. Des moulages de sceaux en plâtre ou en Giluform (plâtre synthétique) peuvent être réalisés à la demande (ici, tarifs et bon de commande).