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Génie rural

Sous-série 16AL.

Table des matières :

  • Généralités (16AL1 à 16AL11)
  • Syndicats agricoles (16AL12 à 16AL24)
  • Cadastre, chemins ruraux (16AL25 à 16AL39)
  • Syndicats de chemins ruraux (16AL40 à 16AL77)
  • Police rurale (16AL78 à 16AL97)
  • Destruction des animaux nuisibles (16AL98 à 16AL102)
  • Epizooties (16AL103 à 16AL107)
  • Ecoles d'agriculture (16AL108 à 16AL111)
  • Secours et subventions (16AL112 à 16AL119)
  • Bétail (16AL120 à 16AL122)
  • Chevaux (16AL123 à 16AL129)
  • Apiculture, arboriculture, viticulture (16AL130 à 16AL148)
  • Améliorations agricoles
    • Généralités (16AL149 à 16AL163)
    • Cours d'eau (16AL164 à 16AL198)
    • Drainage (16AL199)
    • Curage des cours d'eau (16AL200)
    • Syndicats d'irrigation (16AL318 à 16AL349)
    • Service hydraulique, usines (16AL350 à 16AL353)
    • Moulins et usines (16AL354 à 16AL435, 16AL517)
    • Adduction d'eau (16AL436 à 16AL476)
    • Services d'inspection des améliorations de Metz et Sarreguemines (16AL517-16AL528)
    • Subdivision de Château-Salins (16AL529 à 16AL551)
    • Subdivision de Boulay (16AL552 à 16AL581)
    • Subdivision de Metz campagne (16AL582 à 16AL603)
    • Subdivision de Thionville (16AL604 à 16AL624)
    • Subdivision de Sarreguemines-Bitche (16AL625 à 16AL648)
    • Subdivision de Saint-Avold (16AL649 à 16AL658)
    • Subdivisions de Sarrebourg (16AL659 à 16AL684)
  • Pêche (16AL477 à 16AL488)
  • Personnel, comptabilité (16AL489 à 16AL514)
  • Divers (16AL515 et 16AL516)

Sous-série 307M.

FONDS DES SERVICES DU GENIE RURAL

  • Services centraux
    • Papiers de la direction et documents collectifs
    • Alimentation d'eau potable
  • Subdivision de Boulay
    • Alimentation en eau potable
    • Contrôle et entretien des eaux et de la voirie rurale
  • Subdivision de Château-Salins
  • Subdivision de Metz
    • Alimentation en eau potable, ouvrages installés sur les cours d'eau et règlements d'eau
    • Entretien des cours d'eau et des fossés
  • Subdivision de Saint-Avold
    • Documents généraux et collectifs
    • Alimentation en eau potable
    • Entretien des cours d'eau et des fossés
    • Moulins et usines
    • Etangs, voirie rurale, bâtiments et alimentation en eau potable
  • Subdivision de Sarralbe
  • Subdivision de Sarrebourg
    • Documents généraux et collectifs, irrigation, étangs, moulins et usines, assainissement
    • Alimentation en eau potable
    • Entretien des cours d'eau et des fossés
    • Chemins, ponts et passerelles
  • Subdivision de Sarreguemines
    • Circulaires, décisions et notes regroupées en dossiers
    • Alimentation en eau potable
    • Curage et irrigation
    • Chemins, ponts et passerelles
    • Moulins, usines et travaux
  • Subdivision de Thionville
    • Alimentation en eau potable
    • Entretien des cours d'eau et des fossés
    • Moulins et usines
    • Voirie rurale
 
 

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