La collecte en Moselle

"La conservation des archives est organisée dans l'intérêt public tant pour les besoins de la gestion et de la justification des droits des personnes physiques ou morales, publiques ou privées, que pour la documentation historique de la recherche" (code du patrimoine, article L211-2).

En 2022, les archives de la Moselle ont rédigé un document intitulé "Stratégie de collecte" destiné à fournir un cadre méthodologique aux opérations de collecte et de sélection d'archives menées par le service, afin de répondre de manière efficace et pertinence aux sollicitations des organismes publics et privés et de prendre l'initiative sur plusieurs secteurs identifiés comme prioritaires.

Le document indique quelles sont les priorités retenues et décrit quelle forme prendront les politiques de collecte sectorielles, documents plus précis destinés à faire le point sur chaque domaine de collecte d'archives (équipement, environnement, justice, archives privées, santé, etc.). Ces politiques enrichiront la présente page au fur et à mesure de leur rédaction.

Consulter la stratégie de collecte des Archives de la Moselle.