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Archives modernes (1800-1940)

Justice

Cours d'appel et d'assises (2)

Juridictions de 1ère instance (6)

Justice de paix et tribunaux cantonaux (33)

Juridictions spécialisées (4)

Introduction et ressorts juridictionnels (1800-1870)

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Organisation judiciaire et nomenclature des affaires (1871-1940)

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Fonds de la préfecture (an VIII-1940)

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Sous-séries 1U et 51U.

Table des matières :

• Personnel (1U1 à 1U16 et 51U1)
• Comptabilité (1U17 à 1U28)
• Administration (51U2)
• Chambre commerciale de Metz et conseils des Prud'hommes (51U3 et 51U4)

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