Justice de paix et tribunaux cantonaux
A noter que les fonds d'archives des justices de paix de Bitche et de Phalsbourg ont disparu au cours des bombardements du siège de 1870.
Les lecteurs consulteront aussi les articles 2L85 à 2L191 dans la rubrique "Révolution française".
Metz. (4)
Sous-séries 9U et 54U1.
Sous-séries 20U et 54U2.
Sous-série 54U3.
Sous-série 54U4.
Pour mémoire, les archives antérieures ont été détruites dans les bombardements du siège de 1870.
Sous-séries 11U et 54U5.
Sous-série 54 U 6.
Sous-série 13U.
Sous-séries 14U et 54U8.
Sous-série 54U9.
Sous-séries 15U et 54U10.
Sous-série 16U.
Sous-série 54 U 12.
Sous-séries 18U et 54 U 13.
Sous-série 19U.
Sous-série 21U.
Sous-séries 22U et 54U17.
Sous-séries 26U et 54U19.
Sous-séries 27U et 54U21.
Sous-série 54 U 20.
Sous-série 29U.
